Mentions légales
CEI Ingénierie
84, rue Royale - 45000 Orléans
Contact Email : EquipeCEI@cei-ingenierie.com
Téléphone : +33 9 51 78 95 17
CEI Ingénierie - Département Communication
84, rue Royale - 45000 Orléans
Contact Email : EquipeCEI@cei-ingenierie.com
Téléphone : +33 9 51 78 95 17
Le site de la société CEI-Ingénierie est hébergé par "Odoo.com".
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.
Tous les droits de reproduction y sont réservés :
Tout
le contenu du présent site, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images,
textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes, ainsi que leur mise en
forme, sont la propriété exclusive de la société CEI-Ingénierie, à l’exception des
marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou
auteurs - "Éléments de Propriété CEI".
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou
publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement
interdite sans l’accord exprès écrit de CEI-Ingénierie, des sociétés partenaires ou auteurs .
Cette
représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une
contrefaçon sanctionnée par les articles L.3335-2 et suivants du Code de la
propriété intellectuelle.
Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager
la responsabilité civile et pénale du contrefacteur, les
propriétaires des contenus étant alors en droit d'intenter une action en justice à l’encontre
du contrefacteur.
Pour toute demande d’autorisation ou d’information concernant les
"Éléments de Propriété CEI", veuillez contacter le service concerné
à cette adresse
:
CEI Ingénierie - Propriété Intellectuelle
84, rue Royale - 45000 Orléans
Ce dernier
se chargera de traiter votre demande.